Conditions Générales de Vente

Mise à jour : 13/08/2026

1. Objet & Identification

Les présentes CGV régissent la vente des abonnements à l'application ZenAsso™ (marque déposée INPI n°5246360, app.zenasso.fr), logiciel de gestion de club sportif, ainsi que des éventuelles prestations sur-mesure (développement dédié, hébergement, maintenance). Le tout est édité par la société RPO Studio, SASU au capital de 250 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le n° 108 251 372, siège social en Hauts-de-France (France), représentée par son président Romain Pottier.

Propriété Intellectuelle

Le club bénéficie d'une licence d'utilisation de l'application pendant la durée de son abonnement. Le code source et l'architecture restent la propriété exclusive de l'Éditeur. La marque ZenAsso™ (INPI n°5246360) est détenue par M. Romain Pottier et exploitée sous licence par l'Éditeur.

Prestations

  • • Abonnement à l'application ZenAsso, en self-service
  • • Offre Freemium gratuite, sans engagement
  • • Modules et espaces complémentaires activables à la carte
  • • Devis pour les prestations de développement sur-mesure

Offres & Tarifs

Grille tarifaire (indicative, susceptible d'évoluer)

  • • Freemium — gratuit jusqu'à 150 licenciés
  • • Modules à la carte — de 15 à 25 €/mois chacun
  • • Pack Direction — 59 €/mois, tous les modules administratifs
  • • Espace Coach — 19 €/mois (vendu séparément)
  • • Espace Licencié — 25 €/mois (vendu séparément)
  • • Pack Tout Compris — 89 €/mois, Pack Direction + Espace Coach + Espace Licencié, 1 mois d'essai offert (une seule fois par club)

Tarifs & Paiement

Les tarifs de ZenAsso sont indiqués TTC, sans frais d'installation. Le paiement des abonnements s'effectue exclusivement via la plateforme sécurisée Stripe (aucune donnée bancaire n'est stockée ou traitée par l'Éditeur). HelloAsso, lorsque le module de synchronisation est activé, sert uniquement à connecter les propres encaissements du club — ce n'est pas un moyen de paiement de l'abonnement ZenAsso.

ZenAsso Abonnement mensuel, prélèvement automatique via Stripe, sans engagement.
Sur-mesure Selon devis (mensuel, annuel ou paiement unique).
ZenAsso Sans engagement Résiliable à tout moment, tous paliers confondus (Freemium, à la carte, Pack Direction, Espaces, Pack Tout Compris). L'engagement contractuel ne s'applique qu'aux prestations sur-mesure, selon devis.

Rétractation

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques non fournis sur support matériel dont l'exécution a commencé après accord du client.

Résiliation

ZenAsso : résiliable à tout moment, sans préavis ni frais, directement depuis l'espace d'administration du club. La résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours ; aucun remboursement au prorata n'est dû.

Sur-mesure : conditions de résiliation fixées par le devis/contrat signé pour chaque projet.

Garanties & SAV
ZenAsso assure la maintenance corrective et évolutive de l'application. Le support est disponible par e-mail et WhatsApp.
Responsabilité
ZenAsso est tenu à une obligation de moyens. La responsabilité est limitée au montant des sommes versées par le client sur les 12 derniers mois.
Juridiction
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du siège de l'Éditeur (Nord, France).