Conditions Générales
de Vente

Mise à jour : 24/06/2026

1. Objet & Identification

Les présentes CGV régissent les ventes de prestations et abonnements proposés sous la marque déposée ZenAsso™ (INPI n°5246360), éditée par Romain POTTIER (SIRET 927 608 604 00017).

Elles s'appliquent notamment aux solutions Lite (lite.zenasso.fr), BarPass (barpass.fr) et CrewPass (crewpass.fr), ainsi qu'aux prestations sur-mesure (création d'applications, hébergement et maintenance), principalement pour le secteur associatif et sportif.

Propriété Intellectuelle

Le Client bénéficie d'une licence d'utilisation. Le code source, l'architecture et la marque ZenAsso restent la propriété exclusive de l'Éditeur (n° de marque 5246360).

Prestations

  • • Devis pour les prestations sur-mesure
  • • Abonnements SaaS (Lite, BarPass, CrewPass)
  • • Offre Freemium Lite sans engagement
  • • Support technique inclus

Nos Solutions & Modèles tarifaires

Lite

SaaS de gestion de clubs. Freemium gratuit jusqu'à 150 licenciés, puis modules à la carte ou Pack Direction. Inscription en self-service, sans engagement.

BarPass & CrewPass

Solutions métiers (buvettes, contrôle d'accès). Abonnement ou licence selon devis.

Sur-mesure

Développement d'applications dédiées. Devis personnalisé, engagement contractuel selon projet.

Tarifs & Paiement

Les tarifs sont indiqués TTC. Le paiement des abonnements s'effectue via les plateformes sécurisées Stripe ou HelloAsso. L'offre Freemium de Lite est gratuite et sans engagement ; les modules complémentaires sont activables à la carte.

Mensuel Prélèvement automatique.
Annuel Paiement unique (Avantageux).
Engagement Min. 12 MOIS Hors offre Freemium Lite (sans engagement)

Rétractation

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques non fournis sur support matériel dont l'exécution a commencé après accord du client.

Résiliation

Résiliation possible à l’échéance avec un préavis de 15 jours via l'espace client ou par mail.

8. Garanties & SAV
ZenAsso assure la maintenance corrective et évolutive du service SaaS. Le support est disponible par mail et WhatsApp.
9. Responsabilité
ZenAsso est tenu à une obligation de moyens. La responsabilité est limitée au montant des sommes versées par le client sur les 12 derniers mois.
10. Juridiction
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du siège social de l'Éditeur (Nord, France).